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intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Doliath Store représenté par "Doliath" - David
Boutigny, Immatriculé à l'INSEE sous le N° de SIREN 847739638.
La Société peut être contactée par e-mail à cette adresse :
Créateur : Doliath Store
Responsable publication : Doliath Store
Le responsable publication est une personne physique ou une
personne morale.
Webmaster : Doliath Store
Hébergeur : Big Cartel
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proposés.
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fournissent ces informations.
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sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par
ailleurs, les renseignements figurant sur le
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écrite préalable de : Doliath Store.
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des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive
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2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne
du 24 octobre 1995.
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10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°
2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et
aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie
numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent,
sous quelque forme que ce soit, directement ou non,
l’identification des personnes physiques auxquelles elles
s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).